Conditions Générales de Vente et d'Utilisation
Bienvenue sur notre boutique en ligne de meubles faits à la main. Ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (ci-après les "Conditions") régissent l'accès et l'utilisation de notre site, ainsi que toutes les transactions effectuées sur celui-ci. En accédant à notre plateforme et/ou en effectuant un achat, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser notre service.
1. Identification de l'entreprise
Nom de l'entreprise : Meubles Parisiens Artisanaux
Adresse : 17 Rue de la Gaité, 75014 Paris, France
2. Objet
Les présentes Conditions visent à définir les modalités de vente des produits (meubles faits à la main) proposés sur notre boutique en ligne, ainsi que les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente et de l'utilisation du service.
3. Produits
Nous proposons à la vente des meubles uniques, fabriqués à la main avec soin. Chaque produit est présenté avec une description détaillée et, pour les pièces majeures, des images haute résolution (jusqu'à 10 par article) afin d'illustrer au mieux leur apparence et leurs caractéristiques. Compte tenu de la nature artisanale de nos produits, de légères variations peuvent exister, ce qui confère à chaque pièce son caractère unique.
4. Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont calculés et affichés avant la validation de la commande en fonction de la taille, du poids de l'article et de l'adresse de livraison. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de votre commande.
5. Commande
Pour passer commande, le client doit suivre les étapes suivantes :
- Sélectionner les produits et les ajouter au panier.
- Vérifier le contenu du panier et corriger d'éventuelles erreurs.
- S'identifier ou créer un compte.
- Choisir le mode de livraison.
- Choisir le mode de paiement.
- Accepter les présentes Conditions Générales de Vente.
- Valider le paiement.
La validation de la commande implique l'acceptation irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. La commande ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi de la confirmation de commande par email et l'encaissement de l'intégralité du prix.
6. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire. Les transactions sont sécurisées par un prestataire de paiement externe. Nous ne stockons aucune donnée de carte bancaire.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif et peuvent varier en fonction de la destination et de la nature du produit. Nous ne serons pas tenus responsables des retards de livraison causés par des circonstances imprévues ou indépendantes de notre volonté (force majeure). Les frais de livraison sont à la charge du client.
8. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le retour des produits est aux frais du client. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, complets et non endommagés.
9. Garanties
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément aux dispositions du Code de la Consommation et du Code Civil français.
10. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, designs, logos, etc.) sont la propriété intellectuelle de Meubles Parisiens Artisanaux et sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite sans notre autorisation préalable et écrite.
11. Données Personnelles
Nous nous engageons à protéger vos données personnelles. Les informations collectées lors de votre commande sont nécessaires au traitement et à la livraison des produits. Elles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre site. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles.
12. Loi Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes Conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
13. Modifications des Conditions Générales
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur publication sur notre site. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
Pour toute question relative à ces Conditions, veuillez nous contacter à l'adresse indiquée ci-dessus.